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Présentation et but du site


CONNÉTABLIE

  1. Le connétable :
    1. ses origines,
    2. son ascension,
    3. l'officier de la couronne.
  2. Les maréchaux de France :
    1. l'office de maréchal,
    2. la dignité de la charge,
    3. l'officier de la couronne.
  3. La Table de marbre :
    1. la table de marbre,
    2. ses attributs,
    3. ses particularités.


PRÉVÔTÉ

  1. La prévôté sous l'ancien régime.
  2. La prévôté aux armées.
  3. La juridiction prévôtale

PRÉVÔTS

  1. Création et rôle des prévôts.
  2. La compagnie de maréchaussée de Languedoc.
  3. Les prévôts généraux de Languedoc.
  1. François PATAULT DE LA VOULTE
  2. Jacques LAGASSE DE PARASOLS 
  3. Pierre LAGASSE DE PARASOLS
  4. Antoine ROLAND DES HERBIERS
  5. Nicolas PEZON DES MARQUETS
  6. Louis DENAULX DE ROQUEROL
  7. Pierre D'AUGIER DE SABRAN
  8. Jean D'AUGIER DE SABRAN 
  9. Esprit DE DALLAR
  10. DESPLANS
  11. Honoré DE GONDIN
  1. Gabriel DE BERNIOLE
  2. Jean FALCON
  3. Jérome DE LAVERGNE
  4. François DE MIREMANT
  5. Jean DE PEIRAT
  6. Charles DES ROUSSES DE MALASSAGNE
  7. François GILBERT DE LA MOTTE
  8. Jean ROUX
  9. Jean Louis COSTE
  10. Jean René Gabriel DE COSTE
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COMMANDANTS

  1. Introduction - table chronologique
  2. Historique des différentes réorganisations
  3. Les commandants de légion à Toulouse :
    • Présentation,
    • texte concernant la gendarmerie,
    • Repères historiques (évènements qui se sont passés dans le monde, en France et à Toulouse)
  1. BASQUIAT
  2. BERGERON
  3. GERAUD
  4. LASSAUX
  5. LÉPINEAU
  6. SEIGNAN DE SERRE
  7. DE WRIGHT
  8. DESARGUS
  9. DE FESQUE
  10. LEBAS DE BOUSCLAN
  11. DE LAVOYRIE
  12. COURNUAUD
  13. CAILHASSOU
  14. MAZIAU
  15. BOYER
  16. DAMOUR
  17. BOYER
  18. GIRAUDIÈRE
  19. DURAND
  20. LENTZ
  21. GUIOT DE LACOUR
  22. DE ROSAN
  23. DE TREIL DE PARDAILLAN
  24. LEFEBVRE DESNOUETTES
  25. GROUX
  1. GEILLE
  2. AZAÏS
  3. LE DOYEN
  4. POTELLERET
  5. TELLE
  6. FERRET
  7. FRANCES
  8. SAUNIER
  9. LACOMBE
  10. BERTEIN
  11. MERLE
  12. VERGES
  13. ASTRUC
  14. EYEN
  15. VERNET
  16. LACAZE
  17. LARRIEU
  18. MAUREL
  19. DELOYE
  20. ARMANGUE
  21. DOUIN
  22. CABANIÉ
  23. PIGNET
  24. CAIRE
  25. CANDILLE
  1. DEGRÉ
  2. CORBERAND
  3. DEMETTRE
  4. RAFFIN
  5. PIQUE
  6. MOLLER
  7. LE COMTE
  8. LHUILLER
  9. RIVEIL
  10. BERTAGNOLIO
  11. CANNICCIONI
  12. AMET
  13. DUHAMEL
  14. RIQUET
  15. ROCHER
  16. CHAULET
  17. BOYER
  18. SAMUEL
  19. CONSTANS
  20. ROUQUIER
  21. SOUBELET
  22. TAVEL
  23. PIDOUX


MOBILE

  1. Création de la gendarmerie mobile : les discussions parlementaires (1885 - 1921) 
  2. Les pelotons mobiles (1921 - 1926) / Légions de garde républicaine mobile (1927 - 1940)
  3. La Garde (1940 -1944)
  4. Légions de garde républicaine mobile et gendarmerie mobile (1945 - 2014)
  5. Les commandants de la gendarmerie mobile à Toulouse (1937 - 2014)


CHRONO-TEXTES

Table chronologique des textes de loi concernant la maréchaussée puis la gendarmerie.

Référence des textes cités :

Maréchaussée Gendarmerie
  1. Philippe II
  2. Jean II
  3. Charles V
  4. Charles VII
  5. Louis XI
  6. Louis XII
  7. François Ier
  8. Henri II
  9. Charles IX
  10. Henri III
  11. Henri IV
  12. Louis XIII
  13. Louis XIV
  14. Régence Philippe d'Orléans
  15. Louis XV
  16. Louis XVI
  1. Révolution : Louis XVI roi de France ; Louis XVI roi des français
  2. Ière République : le Directoire
  3. Ière République : le Consulat
  4. Ier Empire
  5. Restauration : Louis XVIII
  6. Charles X
  7. Monarchie de Juillet : Louis Philippe Ier
  8. IIème République
  9. Second Empire
  10. IIIème République
  11. État Français
  12. Gouvernement provisoire de la République Française
  13. IVème République
  14. Vème République
 
Textes ayant fait l'objet d'une retranscription partielle ou totale :
  1. Articles fondamentaux du siège de la Connétablie (1356)
  2. Obligation pour les sergents et commis des Maréchaux de France de prêter serment à la Table de Marbre du Palais (1373).
  3. Déclaration du Roi, portant attribution aux prévosts de la connaissance des crimes commis par les gens de Guerre (1536).
  4. Édit de Crémieux sur les Juridictions des Baillifs, Seneschaux, Juges Présidiaux, Prévosts, Chastellains, & autres Juges ordinaires (1536)
  5. Ordonnance portant attribution de Juridiction au Siège de la Connétablie, privativement à tous autres juges, des fautes abus & malversations des prévosts & autres officiers des maréchaussées (1544).
  6. Déclaration portant attribution de Juridiction aux Prévosts, pour la punition des gens de Guerre, tenans les champs, pillans & opprimans le peuple (1544).
  7. Déclaration portant que les prévôts, leurs Lieutenants & Archers, étant du Corps de la Gendarmerie, sont exempts de Tailles, Subsides & octrois (1548).
  8. Ordonnance confirmative de la juridiction des Prévôts des Maréchaux (1549).
  9. Ordonnance sur la créance des gages des gens d'armes et sur leur manière de servir (1549)
  10. Lettres patentes de confirmations et de provision pour un prevost des Bandes Françoises (1553)
  11. Déclaration qui précise les articles 4, 8, 9 et 20 de l'Ordonnance de Crémieux, sur la compétence des prévôts des Maréchaux (1554)
  12. Déclaration interdisant aux baillis et sénéchaux d'entreprendre sur la juridiction des prévôts (1559)
  13. Ordonnance d'Orléans qui traite de la justice et de la police (art. 30 à 104) et des devoirs des prévôts des Maréchaux (1560)
  14. Ordonnance de Roussillon pour le bien et le règlement de la justice & police du royaume (1563).
  15. Règlement précisant entre autre le rôle des prévôts de Maréchaux (1563).
  16. Édit de Roussillon portant sur la juridiction des Maréchaux de France. (1564)
  17. Ordonnance de Moulins portant sur la réforme de la justice (1566)
  18. Déclaration interprétative sur les ordonnances d'Orléans et de Moulins (1566).
  19. Déclaration pour le seau de la Connétablie et Maréchaussée de France (1568).
  20. Ordonnance portant que les prévôts, les lieutenants de robe-courte, les lieutenants et archers font partis du corps de la gendarmerie (1570)
  21. Édit d'Amboise portant sur l'administration et l'autorité de la justice (1572).
  22. Ordonnance de Blois portant sur la police générale du royaume (1579)
  23. Edit de création d'un procureur du roi en chaque juridiction des prévôts des maréchaux, lieutenants criminel de robe courte, vice baillis et vice sénéchaux(1581)
  24.  Réforme du calendrier (1582)
  25. Déclaration du Roi pour le règlement de la juridiction du Prévôt général de Languedoc avec les Présidiaux et autres officiers des sièges des baillages et sénéchaussées. (1585)
  26. Edit de création des commissaires et contrôleurs (1587)
  27. Edit de création des conseillers assesseurs (1594)
  28. Edit de suppression du parlement érigé à Nismes, & nouvelle création d'offices (1639).
  29. Ordonnance criminelle (1670)
  30. Lettre écrite à Monsieur le Maréchal de Créquy sur la dignité de Maréchal de France par M. de Bouchet (1673)
  31. Ordonnance servant de règlement pour le service, la police et la discipline des maréchaussées (1716)
  32. Édit portant suppression de toutes les maréchaussées au profit d'une nouvelle maréchaussée organisée sur un pied uniforme (1720)
  33. Ordonnance concernant la subordination et discipline des Maréchaussée (1720)
  34. Déclaration concernant les règles de procédure prévôtales (mars 1720)
  35. Déclaration concernant les nouvelles maréchaussées avec l’état des officiers (avril 1720)
  36. Déclaration concernant les rangs et séance des prévôts et leurs lieutenants (octobre 1720)
  37. Ordonnance concernant la capitation des officiers des compagnies des maréchaussées (1721)
  38. Déclaration du Roi portant règlement entre les Présidiaux et les officiers des maréchaussées (1724)
  39. Déclaration de Marly sur les cas prévôtaux ou présidiaux (1731).
  40. Ordonnance concernant la Maréchaussée (1769)
  41. Ordonnance pour l'établissement d'une Compagnie de Maréchaussée en Corse (27 décembre 1769).
  42. Ordonnance concernant le logement des brigades de maréchaussée (1770).
  43. Ordonnance du Roi Concernant la Maréchaussée (1778)
  44. Délibération des États Généraux de la Province de Languedoc (1780).
  45. Délibération des États Généraux de la Province de Languedoc (1783).
  46. Débats de l'assemblée nationale sur l'organisation de la maréchaussée (24 décembre 1790)
  47. Décret portant suppression de la compagnie de la prévôté de l'hôtel et sa recréation sous le titre de gendarmerie nationale (1791).
  48. Loi du 16 février relative à l'organisation de la gendarmerie nationale (1791)
  49. Loi relative à l'organisation de la gendarmerie nationale a pied (1792)
  50. Décret relatif à l'organisation des nouvelles Compagnies de Gendarmerie nationale à pied du 17 Août 1792 ( N° 2139).
  51. Loi qui détermine un mode pour la réorganisation de la gendarmerie nationale (An V)
  52. Loi relative à l'organisation de la gendarmerie (An VI)
  53. Création d'un inspecteur général de la gendarmerie nationale (An VIII)
  54. Arrêté portant une nouvelle organisation de la gendarmerie nationale (An IX)
  55. Arrêté portant nouvelle organisation de la gendarmerie nationale du 12 thermidor An IX
  56. Arrêté portant établissement d'une masse de casernement pour le corps de la gendarmerie. (An XI)
  57. Ordonnance sur l’organisation de la Gendarmerie royale (1814)
  58. Ordonnance du Roi qui supprime l'inspection générale de la gendarmerie (1815).
  59. Ordonnance portant sur l'organisation de la gendarmerie royale (1815).
  60. Ordonnance concernant la gendarmerie royale (1820)
  61. Ordonnance qui établit dans chaque compagnie un abonnement de remonte et de secours (1821)
  62. Ordonnance qui place dans les attributions du département de la marine les compagnies de gendarmerie affectées au service des ports et arsenaux (1832)
  63. Ordonnance sur le service des armées en campagne (1832)
  64. Loi qui ouvre des crédits pour l'accroissement temporaire de l'effectif de la gendarmerie. (1834)
  65. Ordonnance portant organisation de la légion de gendarmerie d’Afrique (1839)
  66. Loi relative à la translation des restes mortels de L'Empereur NAPOLÉON. (1840)
  67. Ordonnance portant création d'une 25e légion de gendarmerie, dont le chef-lieu est fixé à Strasbourg. (1841)
  68. Instruction sur l'uniforme de la gendarmerie (1846)
  69. Décret portant réorganisation du corps de la gendarmerie (1851)
  70. Ordonnance concernant la gendarmerie (1854)
  71. Décret sur l’organisation et le service spécial de la gendarmerie maritime (1858)
  72. Décret qui réorganise la gendarmerie départementale de 32 à 22 légions (1886).
  73. Décret portant création d'une école de sous-officiers de gendarmerie (1901).
  74. Décret organique de 1903
  75. instruction concernant les détachements de gendarmerie déplacés pour le maintien de l'ordre (1903).
  76. Décret complétant, en ce qui concerne l'exécution du service à bicyclette, l'article 150 du décret du 20 mai 1903,sur l'organisation et le service de la gendarmerie (1909).
  77. Instruction sur l'emploi de la bicyclette en gendarmerie (1909)
  78. Circulaire portant création d'un Livre d'Or de la gendarmerie (1912)
  79. Lettre-circulaire portant remaniement de l'assiette des brigades de gendarmerie (1912).
  80. Décret portant création d'emplois d'adjudant chef dans la gendarmerie et dans la garde républicaine (1916).
  81. Décret portant création d'une école de gendarmerie pour les officiers à Versailles (1918)
  82. Décrets portant création et organisation d'une gendarmerieen Alsace et Lorraine (1918)
  83. Décret instituant dans la gendarmerie un registre de constatation des blessures, maladies et infirmités (1921)
  84. Loi portant augmentation des effectifs de la gendarmerie (1921)
  85. Circulaire sur l'affectation des militaires des légions aux pelotons mobiles de gendarmerie (1921)
  86. Décret portant création des peloton mobile (1922).
  87. Instruction provisoire sur l'organisation et le service des pelotons mobiles de gendarmerie (1922).
  88. Circulaire relative aux communications téléphoniques par priorité, de jour et de nuit, des chefs de poste et de patrouille de gendarmerie (1924)
  89. Instruction pour l'application du décret du 28 août 1925 simplifiant la hiérarchie des militaires de la gendarmerie (troupe) (1925)
  90. Circulaire relative à l'encadrement des pelotons mobiles et des pelotons de réserve ministérielle(1926).
  91. Loi sur l'organisation de l'armée (1927)
  92. Loi portant ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1927 au titre du budget général et du compte spécial « Entretien des troupes d'occupation en pays étrangers » pour l'intensification du recrutement des militaires de carrière (1927).
  93. Circulaire relative à l'organisation provisoire des 1er et 2e légions de garde républicaine mobile (1927).
  94. Décret portant modification du décret du 20 mai 1903 sur l'organisation de l'arme (1928).
  95. Décret conférant au drapeau de la gendarmerie la croix de chevalier de la Légion d'Honneur (1930).
  96. Décret modifiant l'article 5 du décret du 1er décembre 1928, sur l'organisation de la gendarmerie (1931).
  97. Circulaire relative à l'organisation provisoire des légions de garde républicaine mobile (1934).
  98. Décret sur l’organisation de la gendarmerie (1935)
  99. Décret portant création d'un groupe de garde républicaine mobile en Algérie (1935)
  100. Décret ayant pour objet d'augmenter les effectifs de la garde républicaine mobile et de modifier les dispositions de l'article 69 de la loi du 31 mars 1928 sur le recrutement de l'armée (1935).
  101. Décret augmentant les effectifs de la garde républicaine mobile de l'Algérie (1937).
  102. Décret relatif à la séparation de la garde républicaine mobile de la gendarmerie (1940).
  103. Loi relative à la gendarmerie nationale (1942).
  104. Loi transférant au Secrétaire d'État à l'intérieur les pouvoirs du Secrétaire d'État à la guerre à l'égard du personnel de la garde (1943).
  105. Ordonnance portant organisation de la gendarmerie nationale et de la garde (1944).
  106. Décret fixant les conditions de prestation du serment par les militaires de la gendarmerie (1976).
  107. Décret n° 91-673 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la gendarmerie nationale.
  108. Décret n° 2000-555 du 21 juin 2000. [suppression de la zone Centre-Ouest (siège à Orléans) et de la zone Centre-Est (siège à Dijon)].
  109. Loi n° 2002-1094 d’orientation et de programmation pour la sécurité intérieure du 29 août 2002.
  110. Décret n°2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale.
  111. Décret n°2008-1218 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres).
  112. Décret n° 2010-224 du 4 mars 2010 relatif aux pouvoirs des préfets de zone de défense et de sécurité.
  113. Décret n° 2010-225 du 4 mars 2010 portant modifications de certaines dispositions du code de la défense relatives aux préfets délégués pour la défense et la sécurité, aux états-majors interministériels de zone de défense et de sécurité, aux délégués et correspondants de zone de défense et de sécurité et à l'outre-mer ainsi que certaines dispositions relatives aux secrétariats généraux pour l'administration de la police et certaines dispositions du code de la santé publique.

GLOSSAIRE

Mots expliqués :

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ANNEXES

LA GENDARMERIE

La symbolique de la gendarmerie
Le gendarme vu par...
Biographie

Personnalités militaires Personnalités civiles
  • Le maréchal MONCEY
  • Le général RADET
  • Le général WIRION
  • Le général LAUER
  • Le général SAVARY
  • Le général BUQUET
  • Le général BÉTEILLE
  • LAPORTE Alexandre
  • RIEUX Jean
Le casernement de la gendarmerie toulousaine
Organisation du ministère de la Guerre en 1883


LA MARÉCHAUSSÉE

Organigramme de la maréchaussée en 1739
La compagnie de maréchaussée de Languedoc en 1780
Les personnels d'une compagnie de maréchaussée
Le casernement de la maréchaussée toulousaine
La maréchaussée Languedocienne

La mise en place progressive de la compagnie de maréchaussée de Languedoc

Habillement et équipement des maréchaussées
Déontologie des maréchaussées
Le tribunal du point d'honneur

SUJETS CONNEXES

Les prévôts de l'hôtel et les grands prévôts de France
Les départements en 1805
Les métiers exercés et perdus à Toulouse en 1710
Les poids et les mesures toulousains avant la Révolution
La physionomie toulousaine en 1536
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