les temps modernes
Philippe d'Orléans
Régent de France (1715 - 1723)
Ordonnance de 1716 Ordonnance servant de règlement pour le service, la police et la discipline des maréchaussées.
Édit de
mars 1720
Édit portant suppression des anciennes maréchaussées et création de nouvelles compagnies dans chaque généralité du royaume distriduées en brigades.
Ordonnance du
16 mars 1720
Ordonnance concernant la subordination et discipline des Maréchaussée
Déclaration du 28 mars 1720
Déclaration concernant le règles de procédure les jugements Prevôtaux pour le Prévôt Général et le Lieutenant qui a conduit l'instruction & assisté au Jugement.
Déclaration du
9 avril 1720
Déclaration portant sur l'organisation territoriale des nouvelles compagnies de maréchaussée, comprenant la désignation du siège de la compagnie et de ses lieutenances.
Déclaration du
30 octobre 1720
Déclaration concernant les rang et séances des Prévôts Généraux des Maréchaux et de leurs Lieutenans.
Ordonnance du
17 décembre 1721
Ordonnance portant sur la capitation des officiers des compagnies de maréchaussée crées par l'Édit de mars 1720.
Règlement du
10 novembre 1723
Règlement entre les Lieutenans des Maréchaux de France et les Prevôts des Maréchaussées.

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Louis XV
Le Bien Aimé (1715 - 1774)
Déclaration du 26 février 1724 Cette déclaration porte règlement entre les Présidiaux et les officiers des maréchaussées.
Déclaration du 5 février 1731 Cette déclaration apporte des changements importants comme le précise le préambule de cette loi (voir ci-après). Elle réunit non seulement les lois sur les cas prévôtaux mais traite aussi du pouvoir des Officiers qui en ont connaissance. Elle apporte de nombreuses précisions sur la qualité des personnes et la nature des crimes qui sont de la compétence des prévôts des Maréchaux et tranche les différends qui se sont présentés entre les cas prévôtaux et les cas ordinaires.
Donné à Marly le 5 février 1731.
Déclaration du 22 février 1739 Déclaration portant que tous ceux qui seront choisis pour remplir les fonctions d'Assesseur, de Procureurs du Roy et de Greffiers des Maréchaussées, seront tenus de prêter serment au siège général de la Connétablie et Maréchaussée de France.
Ordonnance de février 1768 Avec cette Ordonnance du 5 février, Louis XV ordonne une augmentation de deux cents brigades de maréchaussée et entend qu'elles soient établies sans délais.

Lettres Patentes
de août 1768
Lettres patentes de Louis XV pour le rattachement de la Corse au royaume de France.
Ordonnance du 27 décembre 1769 Sous l'impulsion du Duc de Choiseul, secrétaire d'état à la guerre, la maréchaussée poursuit sa réforme militaire sur le même plan que les armées. Cette ordonnance apportait de nombreuses solutions au problème des dépenses de fonctionnement jusqu'ici restaient sans réponse. Ainsi, elle mettait en place :
  • une masse de remonte financée à part égale entre l'état et les généralités,
  • une indemnité destinée à l'entretien du cheval et des équipages,
  • la fourniture gratuite des fourrages financée à part égale entre l'état et les généralités,
  • la fourniture de logements au même titre que les troupes ordinaires.
  • un armement uniforme composé d'un mousqueton, un sabre et deux pistolets de 9 pouces.
Ce document réunit en un seul ouvrage tous les textes publiés et en vigueur pour le corps de la maréchaussée. Il définit et décrit l'ensemble des dispositions concernant la préséance, sa composition, ses charges, la solde, l'uniforme, les remontes, les fourrages, les services spéciaux. La maréchaussée conservera cette nouvelle une organisation presque jusqu'aux dernières années qui ont précédées la révolution.

Il y avait dans chaque province un prévôt général qui avait rang de lieutenant-colonel de cavalerie; des lieutenants qui avaient celui de capitaine ; des exempts dont le grade équivalait à celui de lieutenant ; les brigadiers et sous-brigadiers prenaient rang parmi les maréchaux-des-logis de la classe intermédiaire ; les cavaliers étaient bas officiers.
Plus tard, le grade d'exempts sera supprimé et remplacé par celui de lieutenant, celui de sous-lieutenant sera créé. Les lieutenants prendront le titre de capitaines-lieutenants.

La province de Languedoc comptait quatre sièges prévôtaux qui jugeaient souverainement et en dernier ressort les causes qui étaient de leur compétence. Le prévôt général qui résidait à Montpellier commandait cinq lieutenances : celles de Montpellier, Nîmes, Le Puy, Carcassonne et Toulouse.
En 1777, les brigades d'exempts étaient de quatre cavaliers, celles de brigadiers de trois, et celles de sous brigadiers de deux , non compris les commandants des brigades. A la même époque, il y avait un lieutenant et un exempt à Montpellier, et un exempt dans chacune des villes de Bagnols, Alès , Remoulins, Béziers, Pézenas, Lunel et Mèze ; il y avait, en outre, des brigades à Ganges, Lodève, Sommière, Usez, Gignac et Saint-Jean de Gardonenques. Ces détachements étaient commandés par des brigadiers.
Dans la lieutenance du Puy, il y avait quatre exempts employés au Puy, à Villeneuve-de-Berg, à Tournon, à Mende. Il y avait des brigades à Annonay, Aubenas, Privas, Langogne, Montpezat et Marvejols, commandées par des brigadiers; et d'autres à Monestier, Montfaucon, Chalençon, Chailard, Joyeuse, Villefort et Florac, aux ordres de sous-brigadiers.
La lieutenance de Carcassonne n'avait que trois exempts, placés à Carcassonne, Narbonne et Lézignan. Des brigades, postées à Caudiés, Sijean, Saint-Pons, Castres et Mirepoix, étaient sous les ordres de cinq brigadiers; celles qui étaient à Chalabre, Limoux et Saissac, avaient pour chefs des sous-brigadiers.
Cinq exempts avaient leurs résidences à Toulouse, Castelnaudary, Villefranche-de Lanraguais, AIbi et Rieux. II y avait des brigades à Fronton, Lavaur, Rabastens, Monestier et Grisolles, aux ordres de sous-brigadiers. L'organisation ayant élé modifiée, il y eut à la place des exempts un très-petit nombre de sous-lieutenants. On augmenta le nombre des brigadiers. Toulouse eut deux brigades, composées de deux brigadiers et de dix cavaliers, et le capitaine-lieutenant commandait à dix brigades placées dans les environs de la ville. On plaça de plus une brigade à Malzieu.

Ordonnance du 27 décembre 1769 Avec cette Ordonnance Louis XV établit une Compagnie de Maréchaussée en Corse.
Ordonnance du 1 août 1770 Avec cette Ordonnance Louis XV précise les consitions de logement des brigades de maréchaussée.

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